Déposée le 9 novembre 1983 par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITA STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE (dossier no 2023254) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) domicilié(e) (dossier no 2023254) - France.
La marque VITA STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE (dossier no 2023254) - France - SIREN 301763405
ELF SANOFI (Service des Marques) - (dossier no 2023254) - France
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1993 n°2023254 - Publication au BOPI 1993-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13
Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17
Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153729 - Publication au BOPI 1993-01-13
Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153728 - Publication au BOPI 1993-01-13
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, substances alimentaires pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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